J.O. 157 du 9 juillet 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11661

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Arrêté du 19 juin 2003 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse

NOR : DEVE0320190A


Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 19 juin 2003, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse :


Représentants des différentes catégories d'usagers

Industrie

Industries chimiques


Suppléant : M. Pierre Miquel, en remplacement de M. Bernard Gleize.


Industries diverses


Suppléant : M. Jean-Paul Mouzon, en remplacement de M. Pierre Miquel.


Industries PME-PMI


Titulaire : M. Bernard Gleize, en remplacement de M. Jean-Paul Mouzon.


Associations agréées de pêche et de pisciculture


Titulaire : M. Victor Bastuck, en remplacement de M. Jacques Nicoud.

Suppléant : M. Gérard Juge, en remplacement de M. Pierre Granjon.

Titulaire : M. Bruno Bolognesi, en remplacement de M. Maurice Nuninger.


Représentants des régions

Languedoc-Roussillon


Suppléant : M. Christian Eymard, en remplacement de M. Max Roustan.


Provence-Alpes-Côte d'Azur


Suppléant : M. Roger Bouvier, en remplacement de M. René Barras.